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Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-374 du 1er février 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons:
Article Premier.
M ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons:
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2016-374 du 1er février 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3019 du 22 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2021-3019 du 22 juillet 2021 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Arrêté Municipal n° 2002-5 du 28 janvier 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons ... Arrêté Municipal n° 2002-5 du 28 janvier 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1949 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2019-1949 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1951 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2019-1951 du 22 mai 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1781 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2019-1781 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3013 du 15 juillet 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2019-3013 du 15 juillet 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-29 du 17 avril 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
Article Premier ... Arrêté Municipal n° 2002-29 du 17 avril 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3206 du 29 juillet 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2019-3206 du 29 juillet 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2021-5186 du 10 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2021-5186 du 10 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-716 du 21 mars 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2022-716 du 21 mars 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1695 du 29 avril 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2022-1695 du 29 avril 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4097 du 12 octobre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Municipal n° 2018-4097 du 12 octobre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2977 du 17 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2020-2977 du 17 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2985 du 31 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Municipal n° 2020-2985 du 31 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...